L’Arrêté Royal du 9 mars 2003 (modifié le 17 mars 2005 et le 10 décembre 2012) relatif à la sécurité des ascenseurs est orienté sur l'augmentation de la sécurité, de l'accessibilité et du confort. Non seulement pour vous, en tant qu'utilisateur, mais également pour le collaborateur de la société d'entretien et les collaborateurs de l'organisme de contrôle
L’Arrêté Royal vous oblige, en tant que propriétaire ou gestionnaire d’un immeuble dans lequel un ascenseur a été installé avant 1999, à faire effectuer une analyse des risques par un Service externe pour les contrôles techniques (SECT). Si des risques en matière de sécurité sont constatés dans le cadre de l’analyse, l’installation devra alors être modernisée
Voici les principales modifications de la dernière version de l’Arrêté Royal : 10 décembre 2012
Les travaux de modernisation de l'ascenseur seront exécutés en une seule fois et ne seront plus échelonnés comme le prévoyait l'ancien AR. Le délai d'exécution des travaux sera déterminé par la vétusté de l'installation.
| Date de mise en service | Délai de (1re) modernisation |
|---|---|
| à partir du 1 er avril 1984 | au plus tard le 31 décembre 2014 |
| entre le 1 er janvier 1958 et le 31 mars 1984 | au plus tard le 31 décembre 2016 |
| avant le 1er janvier 1958 sans certificat de valeur historique | au plus tard le 31 décembre 2023 |
| avant le 1er janvier 1958 avec certificat de valeur historique | au plus tard le 31 décembre 2027 |
Les ascenseurs les plus faciles à moderniser seront les premiers à être adaptés.
Vous trouverez toutes les informations générales sur les ascenseurs, plus de détails sur la note et les références légales, sur le site internet du SPF Economie.
Si le risque d’accident dans un ascenseur est heureusement très limité, les conséquences peuvent toutefois s'avérer très graves lorsqu’un tel cas se présente. Nous avons établi une liste en images des risques liés à la sécurité les plus courants.
Une des causes principales d'accidents dans les ascenseurs est l'insuffisance de la précision d'arrêt de la cabine. Ce qui peut provoquer des chutes avec d'éventuels blessures. De plus, cela occasionne des difficultés d'accès pour des personnes à mobilité réduite. Schindler propose l'installation d'un dispositif incluant un variateur de fréquence qui permet d'atteindre une précision d'arrêt de moins de 10 mm par rapport au palier.
Les anciennes portes de gaine sont souvent équipées d'une fenêtre en verre. Afin d'éviter que des enfants ou autres personnes se blessent au verre cassé ou qu'un enfant coince son doigt dans une entaille du verre. Schindler propose de remplacer le verre existant par du verre de sécurité.
L'ascenseur est limité à une charge nominale. Cependant, il arrive souvent que l'ascenseur transporte des charges excessives soit lorsque le nombre d'usagers dans la cabine dépasse le nombre autorisé soit lors de déménagement. L'important est que la charge de l'ascenseur corresponde à la superficie disponible de la cabine. Schindler propose un système de contrôle de la surcharge qui empêche le démarrage de l'ascenseur en cas de surcharge.
En plus d'une mauvaise précision d'arrêt de l'ascenseur, l'absence d'une porte de cabine ou d'une bonne sécurisation de l'accès cabine est l'une des causes essentielles d'accidents. Par le placement d'une porte cabine complète, l'ascenseur peut être utilisé d'une manière plus sûre. Le placement d'un rideau de cellules peut également exclure pas mal de risques. Des kits de modernisations flexibles que Schindler a développé pour renforcer la sécurité à ce niveau.
Afin que les utilisateurs de l'ascenseur puissent ressentir un sentiment de sécurité au moment d'une coupure de courant en cabine, il est primordial que la cabine soit équipée d'un bon éclairage de secours et d'un système de communication avec la centrale de secours.
L'amortisseur de cabine est prévu pour freiner celle-ci au cas où elle dépasserait le point le plus bas dans la gaine. De même, le contrepoids est prévu d'un amortisseur pour freiner celui-ci au cas où il dépasserait le point le plus bas dans la gaine. A cet effet, Schindler a développé un kit de modernisation spécifique.
En cas de coupure de courant générale ou quand l'ascenseur s'arrête dans sa course à cause d'une panne technique, les utilisateurs se trouvant dans la cabine doivent être évacués le plus rapidement possible. D'une part, l'alarme doit être activée/déclenchée et d'autre part, il est important de rentrer immédiatement en contact avec la centrale d'alarme qui se charge de faire le nécessaire afin de libérer les personnes bloquées.
Le contact avec la centrale permet de rassurer les utilisateurs et également, de localiser l'endroit de l'installation. Schindler possède plusieurs systèmes de communication bidirectionnelle qui peuvent être incorporés dans chaque type d'ascenseur et qui garantissent un contact direct de la cabine vers la centrale d'alarme.
Schindler a développé des solutions complètes de modernisation tout spécialement pour se conformer à l’Arrêté Royal.
Schindler a développé des solutions complètes de modernisation tout spécialement pour se conformer à l’Arrêté Royal. Ces solutions permettent d’assurer une transition en douceur vers la mise aux normes, le tout de manière rapide et efficace en termes de coûts.
Différentes solutions de modernisation, comprenant de nombreuses variantes, ont été développées. Elles constituent une réponse idéale pour la plupart des ascenseurs à moderniser. Pour certaines installations, qui possèdent une certaine valeur historique, il est davantage nécessaire de recourir à un travail sur mesure.
Évidemment, vous désirez savoir quel va être l’impact de l’obligation de mise aux normes. Et nous sommes là pour vous aider. Nous pouvons rapidement vous fournir un devis sur la base de l’analyse des risques effectuée. Pour obtenir des conseils et de plus amples informations, n’hésitez pas à prendre contact avec nous.
Tout comme les bâtiments, chaque produit présente un certain cycle de vie, avec un début et une fin.
Tout comme les bâtiments, chaque produit présente un certain cycle de vie, avec un début et une fin. Il est dès lors logique que les ascenseurs en arrivent également à devoir subir une modernisation ou un remplacement à un moment donné et ce, indépendamment de l'Arrêté Royal. Schindler a, pour ce faire, mis au point plusieurs solutions efficaces en termes de coûts, qui garantissent sécurité, fiabilité et accessibilité des années durant. Un investissement pour l’avenir de votre immeuble, qui sera rapidement amorti.
Les risques d’accident sont vraiment limités, mais les conséquences possibles dans un tel cas sont importantes. Grâce à la modernisation, les risques liés à la sécurité sont réduits à un minimum, de telle façon que les utilisateurs puissent emprunter l’ascenseur avec un sentiment de sécurité. En outre, les collaborateurs de l’entreprise de maintenance et ceux de l’organisme de contrôle sont ainsi à même d’effectuer leur travail dans des conditions sécurisées.
Vous devez pouvoir faire confiance à votre installation. Personnel, habitants et invités ne peuvent à aucun moment rester immobilisés. C'est pourquoi nos systèmes et composants vous garantissent le plus haut degré de fiabilité. Vous évitez ainsi les ennuis et désagréments ainsi que des frais inutilement élevés.
Utilisateurs de fauteuil roulant, personnes âgées, parents avec poussette et voyageurs avec valises: chacun doit pouvoir emprunter l’ascenseur de manière confortable. Il existe plusieurs possibilités permettant d’assurer une accessibilité optimale; parfois, une simple adaptation est déjà suffisante. Nous vous donnons volontiers plus d’informations à ce sujet.
Nos ascenseurs représentent une plus-value considérable pour votre immeuble. Grâce à nos propres solutions de modernisation, nous sommes en mesure d'adapter votre cabine d’ascenseur aux exigences actuelles. Il est également possible d’adapter votre installation existante (aux directives de l’AR) en apportant un minimum de changements visibles dans le but de préserver le caractère de votre ascenseur. Le design de nos produits est moderne, et les matériaux que nous utilisons sont de qualité supérieure.
La modernisation ou le remplacement intégral de votre installation diminuera remarquablement les coûts énergétiques, ce qui profite à la fois à l’environnement et à votre budget. C’est avec plaisir que nous déterminerons avec vous les possibilités qui généreront le meilleur rendement.